Promoteur / lotisseur / architecte / géomètre - Page 14

Indice général travaux publics – TP01 (tous travaux) - Année 2024

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18 Fév 2025
Indices divers de la construction - Année 2024

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18 Fév 2025
Quelle prescription pour l’action du professionnel en cas de travaux (in)achevés ?

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10 Fév 2025

Après avoir réalisé des travaux, une société, qui n’a pas été payée, assigne un couple en paiement de sa prestation. Mais le couple refuse, estimant que l’ac...

Taxe sur la cession à titre onéreux d’un terrain nu devenu constructible : du nouveau pour 2025 !

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30 Jan 2025

Afin de simplifier le calcul de la taxe sur la cession à titre onéreux d’un terrain nu devenu constructible, il est admis, à titre pratique, que les redevabl...

Redevance d’archéologie préventive – 2025

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24 Jan 2025
Indice du taux moyen des crédits immobiliers - Année 2024

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22 Jan 2025
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20 Jan 2025
Indice du coût de la construction - Année 2024

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20 Jan 2025
Végétalisation et solarisation des toitures des ICPE : des cas particuliers…

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15 Jan 2025

Pour rappel, certains bâtiments doivent intégrer des procédés de production d’énergies renouvelables ou des systèmes de végétalisation. Cependant, parce que ...

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14 Jan 2025

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Indice du climat des affaires dans le BTP - Année 2024

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14 Jan 2025
Commande publique : simplification des règles !

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09 Jan 2025

Pour faciliter les candidatures des entreprises aux marchés publics, quel que soit le secteur d’activité, le Gouvernement a récemment pris plusieurs mesures ...

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