L’égalité entre les femmes et les hommes est un sujet de société qui nécessite d’apporter des améliorations dans l’ensemble des secteurs de la vie publique....
Transport - Page 20
Les fonctions de conducteurs de transport routier de marchandises et d’exploitant régulateur en transport routier de voyageurs nécessitent l’obtention de ti...
0,5 litre : c’est la quantité de carburant économisé par un poids lourd pour chaque barrière de péage évitée grâce au « péage en flux libre ». Ce système, d...
Pour sécuriser leurs relations commerciales à l’import-export, les entreprises peuvent solliciter auprès de l’administration des douanes un « renseignement ...
Quel est le point commun entre les vestes de pluie, les boîtes à pizza et la mousse anti-incendie ? Les PFHxA (acide undécafluorohexanoïque) ! Dénoncées pou...
Afin de prévenir l’exposition des travailleurs à des substances cancérogènes, le ministère du Travail, de la Santé et des Solidarités, poursuit des travaux ...
Lorsque l’état de propreté d’un véhicule ne permet pas d’effectuer les contrôles nécessaires pour établir un procès-verbal de contrôle technique fiable, le ...
La majorité des documents de transport de marchandises au sein de l’Union européenne (UE) sont au format papier. Mais tout cela va changer ! Focus sur les n...
Une entreprise a la désagréable surprise de voir son contrat dédié au référencement payant de son site web suspendu par le moteur de recherche. Mais c’est c...
Avec la fin de l’été, le temps de faire le bilan sur les vacances est venu. Et pour certains, cela peut vouloir dire s’occuper d’éventuelles déconvenues ave...
Au début de l’été 2024, un texte est venu poser un cadre autour de l’utilisation et de la conduite de drones maritimes. Cependant, certains aspects devaient...
Pour des raisons d’utilité publique, il est possible que des personnes se voient expropriées de leurs biens immobiliers et fonciers. Mais cela ne se fait pa...
Derniers articles
Certaines opérations portant sur les aéronefs bénéficient d’une exonération de TVA lorsque la compagnie aérienne concernée réalise au moins 80 % de ses services à destination ou en provenance de l’étranger. Une attestation doit en principe être remise aux fournisseurs. Mais certaines compagnies françaises en sont dispensées. Lesquelles ?
Afin d’éviter que les tensions en approvisionnement de carburants ne viennent s’ajouter à la hausse des prix des carburants, le gouvernement prend des mesures pour faciliter l’approvisionnement des stations-services…
Le portail Net-entreprises fait évoluer son espace connecté afin de simplifier l’accès aux services et les démarches déclaratives des entreprises. Une évolution qui pourrait mener à une suspension temporaire des nouvelles inscriptions sur le portail. Quelles sont les nouveautés à retenir ?
Catégories
- Actualités fiscales (399)
- Actualités juridiques (917)
- Actualités patrimoniales (254)
- Actualités sociales (605)
- La petite histoire du jour (113)
- Le quiz hebdo (57)
- Indicateurs, chiffres et barèmes utiles (461)














